Une évaluation structurée, généralement périodique ou déclenchée par un événement, qui examine processus, contrôles, enregistrements et comportements pour déterminer la conformité aux lois, règlements, politiques ou obligations contractuelles applicables.

Principe

Les revues doivent avoir un périmètre défini, des critères objectifs, une collecte de preuves documentée, une indépendance appropriée et un suivi clair des remédiations pour être crédibles et utiles.

Démonstration

Exemple : une revue interne de conformité de l'intégration de tiers documentant les clauses contractuelles, les contrôles KYC effectués, les dérogations accordées et les actions correctives recommandées pour les dossiers non conformes.

Mauvaise application

Qualifier de revue des conversations informelles ou des listes de cases cochées sans preuves, avoir un échantillonnage biaisé qui ignore les zones à haut risque, ou utiliser la revue pour confirmer des idées préconçues plutôt que tester la conformité.

Conséquence

Une revue correctement conduite révèle des lacunes, oriente les mises à jour de politique et la formation, déclenche des plans de remédiation et renforce la posture défendable de l'organisation vis-à-vis des régulateurs et auditeurs.

Inversion

Une réponse réactive ad hoc qui ne traite que les incidents au fur et à mesure sans évaluation systématique ni constats enregistrés, laissant des problèmes systémiques non identifiés.

Limite

Se distingue des missions d'audit formelles, des enquêtes ou des examens réglementaires par son périmètre, son indépendance et ses lignes de rapport ; une revue peut être interne ou externalisée mais ne fournit pas automatiquement l'assurance d'un audit sauf si elle est spécifiquement conçue pour cela.

Tension sémantique

Tension entre une revue opérationnelle légère et un audit d'assurance approfondi ; entre les revues diagnostiques qui recherchent les causes et les contrôles de conformité qui se contentent d'enregistrer la présence ou l'absence.

Synthèse

Une revue de conformité est un examen ciblé et fondé sur des preuves qui diagnostique l'alignement aux obligations et alimente l'action corrective et la supervision de la gouvernance.